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Vie intercommunale

Jeudi 04 avril 2019

Horaires : à 19h

Tarifs : séance publique, entrée libre

A l'ordre du jour :


1. Ouverture de la séance
a) Vérification du quorum
b) Désignation par le conseil d’un secrétaire de séance
c) Approbation du procès-verbal de séance du 07 février 2019
2. Approbation des comptes de gestion du receveur de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté pour les budgets :
a) Budget Principal,
b) Le Grand Séchoir Maison du Pays de la Noix,
c) Maison de Santé Pluridisciplinaire,
d) ZAE les Echavagnes,
e) ZAC les Levées I,
f) ZAC les Levées II,
g) ZAE EX CCBI,
h) Régie intercommunale de l’eau,
i) Régie intercommunale d’assainissement,
j) SPANC,
k) Syndicat Intercommunal Eau (SIE) Presles/Saint Pierre de Chérennes
l) Collecte et traitement des Ordures ménagères.

3. Approbation des comptes administratifs 2018 des budgets :
a) Budget Principal,
b) Le Grand Séchoir Maison du Pays de la Noix,
c) Maison de Santé Pluridisciplinaire, d) ZAE les Echavagnes,
e) ZAC les Levées I,
f) ZAC les Levées II,
g) ZAE EX CCBI,
h) Régie intercommunale de l’eau,
i) Régie intercommunale d’assainissement,
j) SPANC,
k) SIE Presles/Saint Pierre de Chérennes
l) Collecte et traitement des Ordures ménagères.

4. Affectation des résultats 2018 :
a) Budget Principal,
b) Le Grand Séchoir Maison du Pays de la Noix,
c) Maison de Santé Pluridisciplinaire,
d) ZAE EX CCBI,
e) Régie intercommunale de l’eau,
f) Régie intercommunale d’assainissement,
g) SPANC,
h) Collecte et traitement des Ordures ménagères.

5. Vote des taux d’impositions directes locales
6. Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
7. Vote des budgets primitifs 2019
a) Budget Principal,
b) Le Grand Séchoir Maison du Pays de la Noix,
c) Maison de Santé Pluridisciplinaire,
d) ZAE les Echavagnes,
e) ZAC les Levées I,
f) ZAC les Levées II,
g) ZAE EX CCBI,
h) Régie intercommunale de l’eau,
i) Régie intercommunale d’assainissement,
j) SPANC,
k) Collecte et traitement des Ordures ménagères.

8. Approbation de la liste des subventions aux associations inscrites au Budget Principal 2019 de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté et autorisation au Président de signer les conventions
9. Fonds de concours pour la commune de Malleval
10. Tableau des effectifs : Modifications de postes
11. Tableau des effectifs : Suppressions de poste
12. Mise en œuvre du temps partiel
13. La gratification des stagiaires de l’enseignement
14. Convention de mise à disposition de personnel à la Maison de l’Emploi et de la Formation des Pays Voironnais et Sud Grésivaudan
15. Bâtiments-relais ex-site « Stiplastics » à Beauvoir-en-Royans, demande de mise en réserve foncière par l’EPFL du Dauphiné
16. Demande de subvention au titre de la DETR dans le cadre de l’acquisition de bâtiments-relais
17. Convention d’application pluriannuelle 2018-2019 de la convention de partenariat et de portage pour la mise en œuvre du programme LEADER « Terres d’Echos »
18. Schéma de développement touristique – Demande de co-financement
19. Consultation pour avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Bas Dauphiné Plaine de Valence
20. Proposition d’une convention de partenariat pour la modélisation de la nappe molasse miocène dans le cadre du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence
21. Marché de travaux : « Restauration de la continuité écologique entre la Bourne et la Doulouche »
22. Marché de travaux : « Réaménagement des espaces du centre aquatique de l’Olympide et installation du snack »
23. Questions diverses
24. Information au Conseil sur les décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de leurs délégations.

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