Voir l'image en grand

Vie intercommunale

Jeudi 08 novembre 2018

Horaires : à 19h

Tarifs : séance publique, entrée libre

A l'ordre du jour :

Présentation des travaux menés par la Station d’Expérimentation Nucicole Rhône-Alpes (SENURA) par Monsieur MATHIEU et Madame REINER.

1. Ouverture de la séance
2. Avenant à la Convention de Partenariat et de portage pour la mise en œuvre du programme LEADER « Terres d’Echos » 2014-2020 : ajustement du dimensionnement des postes de l’équipe technique aux besoins du programme
3. Point supplémentaire à l’ordre du jour : Avance de trésorerie à l’association « Entrepreneurs Solidaires du Centre Isère » (ESCI) au titre de la subvention LEADER
4. Acquisition de la parcelle 2259 section B propriété de la SCI GREEN CASS sur la ZAE La Maladière à Saint Sauveur, demande de mise en réserve foncière par l’epfl du Dauphiné au titre du volet « Développement économique » de son programme d’action foncière.
5. Cofinancement du projet porté par l’AISG (Association Les industriels du Sud Grésivaudan) « Industrie en réseaux, participation d’un collectif d’entreprises au salon RIST les 2,3 et 4 avril 2019 »
6. Zone d’activités intercommunale Les Levées à VINAY – acquisition d’un terrain auprès de l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFL-D) et cession de ce même terrain à la société TRANSPORTS PICARD Y.
7. Mission Locale Action "Code de la Route"
8. Demande de subvention pour le fonctionnement et les actions culturelles 2018-2019
9. Convention de la résidence artistique de territoire de la Fabrique des petites utopies 2018-2021
10. Participation à l’accès de la piscine de Villard de Lans au bénéfice de la commune de Rencurel dans le cadre des animations scolaires
11. Fonds de concours attribué à la commune de Notre Dame de L’Osier
12. Modifications statutaires du Syndicat Intercommunal du Bassin de la Fure (SIBF) - Validation des statuts du Syndicat Mixte du Lac et des Rivières du Voironnais (SYLARIV) + Désignation représentants SIBF
13. Adhésion du SIGREDA au SYMBHI au 1er janvier 2019
14. Tableau des effectifs : Création d’un poste de puéricultrice
15. Modification d’un poste d’assistant d’enseignement artistique
16. Transfert des résultats comptables de la commune de Saint Hilaire du Rosier
17. Décision Modificative n°3 – Budget annexe de l’Eau
18. Décision Modificative n°3 – Budget annexe de l’Assainissement
19. Régularisation cessions de terrains budget annexe Z.A.E (ex. CCBI)
20. Avenant marché de maîtrise d'œuvre captage télégestion Saint Hilaire du Rosier
21. Information au Conseil sur les décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de leurs délégations

Les coordonnées

Localiser l'évènement

Retour à la liste

Partage

 |